Copyright et Mentions Légales

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, pour chacun des éléments de son contenu (textes, images…).
La reproduction ou représentation partielle, des images, œuvres de l’artiste, est autorisée sur le web avec la mention de l’auteur et si elle n’entre pas dans un cadre commercial.
Toute exploitation à titre commercial est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’artiste une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

CONCEPTION DU SITE

Si ce site est clair et vous est agréable à parcourir, c’est grâce à Athénaïs LASNIER, Justine SAULNIERE, Margaux LAINE et Alexandre BEAUMONT qui l’ont conçu et prototypé au cours de leur projet d’étude. Esprit d’équipe, curiosité, implication, ouverture d’esprit… ne sont que quelques unes de leurs qualités.
Remerciements à Olivier HU, enseignant-chercheur qui a guidé ce travail conséquent, comptant pour leur Master réalisé à l’UFR ESTHUA Tourisme et Culture d’Angers.
Caractéristiques du site
Le site, développé en WordPress est hébergé par une solution OVH.
Éditeur du site
France Do, 19 rue des Noyers – 49125 – Tiercé
contact(at)francedo-artiste.fr 
Réalisation éditoriale
Rédaction :
Les rubriques de ce site sont mises à jour par France Do et Olivier GARDAIS

ART & ENTREPRISE

Les entreprises qui achètent, à compter du 1er janvier 2002, des œuvres originales d’artistes vivants et les inscrivent à un compte d’actif immobilisé peuvent déduire du résultat de l’exercice d’acquisition et des quatre années suivantes, par fractions égales, une somme égale au prix d’acquisition. CGI – art 238 bis AB Vers le texte légal ici.

« Achetez aux artistes de leur vivant… après ça leur sert à rien et c’est plus cher ! »